MENTIONS LÉGALES

Les mentions légales sont essentielles pour assurer la transparence et la conformité légale de notre association. Ce modèle fournit des informations cruciales et peut nécessiter des ajustements en fonction de nos activités. Nous recommandons de consulter un expert pour valider ces informations.
 
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Dénomination sociale : Association loi 1901 à Lunéville


Adresse : [adresse de l'association]


Dirigeants : [noms des dirigeants]


Téléphone : [numéro de téléphone]


Email : [adresse e-mail]


Numéro d'enregistrement : [numéro d'enregistrement]


Numéro de TVA : [numéro de TVA]


Forme juridique : Association à but non lucratif


Activités : Cours de français, accès aux droits, yoga, nature et patrimoine


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